Site internet : www.fossiles-orpaillage.fr

Entreprise individuelle – Micro-entreprise
Exploitant : Hugo CAMUSSO
Adresse : 8 impasse de la Camargue, 30133 Les Angles
Tél. : 06 34 30 71 94 – Email : contact@fossiles-orpaillage.fr

SIRET : 798 179 024 00012

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de prestations de services (stages d’initiation et de perfectionnement à l’orpaillage, à la paléontologie et à la minéralogie, randonnées découvertes) ainsi que la vente de produits (matériel d’orpaillage, fossiles, minéraux, objets artisanaux et bijoux) proposés sur le site www.fossiles-orpaillage.fr

2. Produits et services

Stages et formations : activités pédagogiques et ludiques autour de l’orpaillage, la recherche de fossiles et minéraux, et des randonnées thématiques.

Boutique en ligne : vente de matériel d’orpaillage, de fossiles, de minéraux, et d’objets créés à partir de découvertes (cadres fossiles, bijoux, objets décoratifs).

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293B du CGI).
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits et services seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

Toute commande passée via le site vaut acceptation des présentes CGV.
Le client reçoit une confirmation de commande par email.

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire (via une plateforme sécurisée) ou par tout autre moyen proposé sur le site.
La commande est considérée comme ferme et définitive à réception du paiement.

6. Rétractation et annulation

Stages/activités : le client dispose d’un délai d'annulation de 3 jours calendaires, avant la date effective du stage. Passé ce délai, aucune annulation ne sera remboursée, sauf cas de force majeure.

Produits : conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Les frais de retour sont à la charge du client.

7. Responsabilités

Les activités (orpaillage, fouilles, randonnées) se déroulent en milieu naturel. Le participant reconnaît être en bonne condition physique pour y participer.
L’organisateur ne peut être tenu responsable d’accidents résultant du non-respect des consignes de sécurité. Une décharge de responsabilité est signée avant le début des activités.

8. Livraison

Les produits commandés sur la boutique sont expédiés par voie postale dans un délai de 4 à 8 jours ouvrés.
Les délais de livraison peuvent varier selon la destination et ne sont donnés qu’à titre indicatif.

9. Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, photos, logo, créations artisanales) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.

10. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Nîmes.